Seine-Saint-Denis : état civil (collection départementale) ; Val d'Oise : registres paroissiaux, état civil, tables décennales, Besançon : état civil, registres paroissiaux, Bourg-en-Bresse : état civil, registres paroissiaux, Meudon : actes de naissance et  mariage (1793-1890) ; tables décennales (1792-1902), Rennes : état civil, registres paroissiaux, Saint-Ouen : état civil, tables décennales, registres paroissiaux, © Archives de France - Tous droits réservés, Panorama des documents d'archives en ligne, registre paroissial de Beaubassin (Canada), registres paroissiaux, état civil et tables décennales, registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales, actes de naissance et  mariage (1793-1890), Activité des services d'archives en 2019 - Données détaillées, Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels de 1976 à 2020, Les réfugiés de la guerre d'Espagne en France, Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel. Alpes-de-Haute-Provence : état civil, registres paroissiaux, tables décennales, tables annuelles, Alpes-Maritimes : état civil ; baptêmes à Nice de 1814 à 1860 ; mariages à Nice de 1814 à 1860, Ardèche : état civil ; registres paroissiaux catholiques ; registres paroissiaux protestants, Ardennes : registres paroissiaux et d'état civil, Aube : état civil des communes de l'Aube ; tables décennales ; état civil de la ville de Troyes, Aude : état civil ; tables décennales cantonales, Aveyron : registres paroissiaux et d'état civil, Bouches-du-Rhône : registres paroissiaux et d'état civil, Calvados : registres paroissiaux et d'état civil, Charente : registres paroissiaux et d'état civil, Charente-Maritime : registres paroissiaux et d'état civil ; registre paroissial de Beaubassin (Canada), Cher : registres paroissiaux et d'état civil, Corrèze : registres paroissiaux, état civil et tables décennales, Côtes-d'Armor : registres paroissiaux et d'état civil, Creuse : registres paroissiaux et d'état civil, Dordogne : registres paroissiaux et d'état civil ; tables décennales, Eure : état civil ; tables décennales cantonnales, Eure-et-Loir : registres paroissiaux et d'état civil, Gironde : registres paroissiaux et d'état civil, Hérault : registres paroissiaux et d'état civil, Ille-et-Vilaine : registres paroissiaux et d'état civil, Isère : registres paroissiaux, d'état civil et tables décennales, Jura : état civil ; dispenses de mariages, Landes : état civil Loir-et-Cher : registres paroissiaux et d'état civil, Loire : registres paroissiaux ; tables décennales ; état civil, Haute-Loire : état civil ; tables décennales, Loire-Atlantique : registres paroissiaux et d'état civil, Loiret : registres paroissiaux et d'état civil, Lot-et-Garonne : registres paroissiaux et d'état civil, Maine-et-Loire : registres paroissiaux et d'état civil, Manche : registres paroissiaux et d'état civil, Haute-Marne : registres paroissiaux et d'état civil, Meurthe-et-Moselle : registres paroissiaux et d'état civil, Moselle : registres paroissiaux et d'état civil ; tables décennales, Puy-de-Dôme : registres paroissiaux et d'état civil, Pyrénées-Atlantiques : registres paroissiaux et d'état civil, Hautes-Pyrénées : état civil ; actes épars d'état civil ; tables décennales ; registres paroissiaux, Pyrénées-Orientales : registres paroissiaux et d'état civil, Bas-Rhin : registres paroissiaux et d'état civil, Haute-Saône : registres paroissiaux et d'état civil, Saône-et-Loire : état civil ; tables décennales, Sarthe : registres paroissiaux et d'état civil, Seine-Maritime : état civil Seine-et-Marne : état civilYvelines : registres paroissiaux et d'état civilDeux-Sèvres : registres paroissiaux et d'état civil, Somme : registres paroissiaux et d'état civil, Tarn : registres paroissiaux et d'état civil Tarn-et-Garonne, Vienne : registres paroissiaux et d'état civil, Hauts-de-Seine : état civil ; tables décennales.

Information du patient : dossier médical, montant des prestations, ... Don du sang - Don d’organe d’une personne vivante, Contrats de travail dans le secteur privé, Formation des agents de la fonction publique, Conditions de travail (fonction publique), Représentation du personnel dans l’entreprise, Conflits du travail dans le secteur privé, Représentants du personnel dans la fonction publique, Conflits du travail dans la fonction publique, Rupture du contrat de travail dans le secteur privé, Licenciement pour motif personnel (secteur privé), Salarié au pair, jeune au pair et stagiaire aide familial étranger, Retraite d’un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire), Chômage : démarches auprès de Pôle emploi, Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d’un logement en location, Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz, Aides et prêts pour l’amélioration et la rénovation énergétique de l’habitat, Risques sanitaires et sécurité du logement, Hébergement d’une personne en situation de handicap, Conduire en France avec un permis étranger, Circulation en trottinette électrique, rollers ou skateboard, Opérations bancaires (virement, prélèvement, mandat...), Moyens de paiements (carte, chèque ou espèces), Information et protection du consommateur, Communications électroniques (téléphone, internet, télévision), Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer, Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d’impôt, Saisir l’administration fiscale (difficultés de paiement, réclamation, ...), Injure - Diffamation - Incitation à la haine, Installation en France d’une famille étrangère, Demande d’asile (réfugié, protection subsidiaire, apatride), Titre de séjour et document de circulation, Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...), Direction de l'information légale et administrative. Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie... École primaire (maternelle et élémentaire), Scolarité en France d’un enfant arrivant de l’étranger, Scolarité à l’étranger d’un enfant français, Protection juridique (tutelle, curatelle...), Déclaration de décès, obsèques et sépulture, Rentes et capitaux versés en cas de décès, Allocation chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE), Aides à la création ou la reprise d’entreprise, Assurance maladie d’un Étranger en France, Assurance maladie et santé d’un Français à l’étranger. Qu'est-ce qu'une mention marginale sur un acte d'état civil ? fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Certaines démarches nécessitent la production d'actes d'état civil (acte de naissance, de mariage, de décès). Comment utiliser un acte d'état civil français à l'étranger ? Délais d'accès aux archives d'Etat civil.

Les fiches d'état civil n'existent plus. Sur quels sites peut on accéder aux images des actes d’état civil ? Recours administratif, défenseur des droits, ... Mesures contraignantes de l’administration, Fichiers judiciaires et de police judiciaire, Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France, Carte grise (certificat d’immatriculation). ... État civil : registres paroissiaux et d'état civil, tables décennales, fichiers de dépouillement de l'état civil. Désormais, les actes de mariage, naissance et de décès seront dressés par les municipalités.

Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Accueil particuliers >Papiers - Citoyenneté >Actes d'état civil. L'état civil a été créé par un décret du 20 septembre 1792. Quelle est la durée de validité d'un acte d'état civil ? Les délais de communication des documents d'archives ont évolué d'après la LOI n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives. Consulter l’état civil sur le net est l’une des priorités de tout généalogiste. Vous ne pourrez pas avoir accès aux Commission d'accès aux documents administratifs (Cada), Pour se renseigner ou effectuer des démarches, Valider la recherche dans le site service-public.fr, Le choix d’une commune dans la liste de suggestion déclenchera automatiquement une mise à jour du contenu, Certificat, copie, légalisation et conservation de documents. devez ... Nous utilisons des cookies pour conserver vos données d'une page à l'autre.

Pour vous abonner et recevoir les mises à jour des pages service-public.fr, vous Veuillez nous excuser pour ce désagrement. L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Comment contester un refus de la mairie en matière d'état civil ? Quelles sont les périodes disponibles en ligne ? Des erreurs sont présentes dans le formulaire.

Nous utilisons des cookies pour conserver vos données d'une page à l'autre. Le certificat et la copie d'acte sont des documents officiels délivrés par le Directeur de l'état civil relativement aux naissances, mariages, unions civiles et décès inscrits au registre de l'état civil …

Comment trouver les registres qui nous intéressent ? Les fiches d'état civil n'existent plus.

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Essayez ultérieurement. Produites par les organismes publics et par les organismes privés chargés d'une mission de service public, les archives publiques obéissent à des règles spécifiques de collecte, de traitement, de conservation et d'accès.

GeneaService.com est proposé par ARFIDO SA - 3 impasse de la Planchette PARIS 75003 -, Etat civil - Registres de naissances et de mariages : 75 ans, Etat civil - Décès : immédiatement communicable, Etat civil - tables décennales : immédiatement communicable. Certaines démarches nécessitent la production d'actes d'état civil (acte de naissance, de mariage, de décès). Votre abonnement a bien été pris en compte.

Qu'il s'agisse de retrouver vos ancêtres ou d'explorer des épisodes passionnants de la grande histoire, les outils proposés par les services d'archives vous conduiront aux sources.

Contrairement à ce que certains indiquent, il est tout à fait possible de consulter l'état civil de toute personne mais seul un extrait sans filiation, et non une copie intégrale, sera remis à une personne ne justifiant pas être de la famille ou avoir reçu procuration.

Plusieurs centaines de dossiers documentaires et d'expositions virtuelles ont été réalisés pour vous. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies.